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Conditions Générales d’Utilisation

La navigation sur le site Internet www.prism-offroad.com (ci-après désigné le « Site »), l’inscription et l’utilisation d’un compte utilisateur sont soumises aux présentes conditions d’utilisation.

 

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Création d’un compte utilisateur

 

Afin d’être en mesure d’utiliser l’ensemble des fonctionnalités du Site, l’utilisateur est invité à créer un compte utilisateur. A cette fin, PRISM OFF ROAD est susceptible de collecter les nom, prénom, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone, mot de passe et photographie de ses utilisateurs. Pour obtenir plus d’information sur la façon dont PRISM OFF ROAD traite vos données à caractère personnel, nous vous invitons à consulter notre Politique de Protection des Données Personnelles.

 

Utilisation du Site

 

Préalablement à la transmission d’un Contenu sur le Site, l’utilisateur sera amenée à entrer son nom, son prénom et son adresse de courrier électronique. Les Contenus transmis par les utilisateurs, dans le cadre de l’utilisation du Site ou le service de PRISM OFF ROAD, sont soumis à la modération préalable de PRISM OFF ROAD, en sa qualité d’éditeur du Site.

 

Cette modération est discrétionnaire et n’est pas susceptible d’appel. L’utilisateur du Site s’engage à ne pas soumettre de Contenus illicites ou de propos diffamatoires, injurieux, discriminatoires, dénigrants ou contrevenants à l’ordre public. A ce titre, l’utilisateur du Site s’engage à ne pas soumettre de Contenus permettant la localisation ou l’identification nominative de tiers sans avoir préalablement recueilli le consentement desdits tiers. Enfin, l’utilisateur du Site s’engage à respecter les règles en vigueur en matière de propriété intellectuelle et de droit d’auteur, notamment en ne soumettant pas de Contenu qui violeraient les droits de propriété intellectuelle dont seraient titulaires des tiers.

 

Confidentialité – Sécurité

 

PRISM OFF ROAD fait ses meilleurs efforts pour assurer la sécurité des informations confidentielles qu’elle reçoit en ligne de la part de l’utilisateur contre tout accès et utilisation non autorisés. Informations publiées sur le Site PRISM OFF ROAD ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, notamment s’agissant des Contenus. En conséquence, PRISM OFF ROAD décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le Site.

 

Propriété intellectuelle

 

Le Site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, etc.), constituent une œuvre au sens du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du Site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du Site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de la société PRISM OFF ROAD est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Dans l’éventualité où un Contenu constituerait une œuvre de l’esprit, l’utilisateur du site accorde à PRISM OFF ROAD l’autorisation de publier les Contenus sur le Site, mais également de les communiquer à son personnel, pendant toute la durée des droits d’auteur et dans le Monde entier.

 

Marques

 

Les marques citées dans les pages du Site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs. Conformément à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, toute reproduction et/ou utilisation sans leur accord est strictement interdite.

 

Liens hypertextes

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de PRISM OFF ROAD en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles). La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le Site est soumise à l’accord préalable de la société PRISM OFF ROAD. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du « framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.

 

Responsabilité

 

PRISM OFF ROAD s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le Site soit accessible à tout moment. Néanmoins, PRISM OFF ROAD décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès au Site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, PRISM OFF ROAD se réserve le droit de procéder à toute modification du Site qu’elle jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au Site en est conséquemment interrompu. De plus, PRISM OFF ROAD ne saurait être tenue responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au Site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.

 

Loi applicable

 

Tout litige trouvant son origine dans l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation sera soumis au droit français et à la compétence des juridictions françaises.

 

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